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Annonces Légales · N° 042 · 2023

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L'avocat poursuivant : Maître Lotfi Raies M.F. 992683/G rue de l'indépendance Sousse.

Immeuble saisi : 9627.5 parts revenant à titre de propriété à la partie saisie dans l'immeuble objet du titre foncier n°33251 Sousse sis à Msaken, se compose d'une terre blanche de 3 HK 85 R 10 cultivable et non loin de la route entre Sousse et Kairouan GP12.

Mise à prix : 336.962.500 dinars et outre les dépenses de poursuites qui seront fixées le jour de l'audience.

La vente sera procédée le 11/5/2023 à 9h et suivant à la chambre des saisies immobilières du tribunal de première instance de Sousse.

Visite de l'immeuble pendant les heures du travail, le cahier des charges est déposé au greffe et à l'étude de l'avocat poursuivant, ne peut participer aux enchères que les personnes ayant consignées le tiers de la mise à prix.

2023S00389VEPA1

Vente par adjudication aux enchères publiques

Après réduction de 40 %

Il sera procédé le lundi 24/4/2023 à 9h du matin, à la chambre des saisies immobilières du tribunal de 1ère instance de Sousse 2, à la vente des biens immeubles ci-après et suivant les conditions suivantes :

Le créancier : Banque internationale Arabe de Tunisie, SA, dont le siège social est à Tunis, 70-72, Avenue Habib Bourguiba, immatriculée au Registre de Commerce de Tunis sous le n°B187881996, qui a élu domicile au bureau de son avocat Maître Lahmar Youssef sis à la Rue Docteur Calmette - Sousse.

Le débiteur saisi : La société Farah Distribution «SOFADIS» SARL, Matricule Fiscal 0891472 L, adresse 76 Narjess 2 El Kantaoui - Sousse (en sa qualité d'emprunteur).

Caution hypothécaire propriétaire des titres mis en vente :

Kamel Ben Hadj Salah Ben Bannour Farhat, demeurant à 76 Narjess 2 El Kantaoui - Sousse, CIN n° 03938980.

Avocat poursuivant : Maître Lahmar Youssef, Avocat à la cour de cassation, sis à la rue du docteur Calmette - Sousse. (MF 342080S).

Les biens immobiliers mis en vente :

1/ Le TF 137195 Sousse relatif à la propriété nommée «KAMEL» composée de la parcelle 436, d'une superficie totale de 793 m², situé à Hammam Sousse, gouvernorat de Sousse, revenant à Kamel Farhat dont les droits sont inscrits à Sousse le 8/4/2011, volume 588, n°345. Il s'agit selon l'expertise d'une résidence à trois étages style Américain bâtie sur la parcelle 76 du lotissement Narjess 2 Kantaoui, situé à la rue du golfe.

La résidence se compose de : - un sous-sol à trois parties : un garage à l'entrée, un espace de jeux à gauche et un couloir et escaliers menant au Rez-de-chaussée.

- Un rez-de-chaussée d'où l'entrée de la résidence, comprenant un hall avec escaliers internes, un salon, une salle à manger, un bureau, une cuisine et une salle d'eau.

- Un 1er étage composé de 4 chambres à coucher, une salle de bain, des couloirs menant aux chambres avec 2 balcons. La résidence est limitée à l'est et l'ouest par la rue du golfe au nord Raouf Ghadab et au sud Moncef Marzouki.

2/ 1050 parts indivises dans le TF 38223 Sousse divisé en 3724 parts, d'une superficie totale de 3724 m² composé de la parcelle 535, relatif à la propriété dénommée «HMADA KBIRA36» situé à Hmada Kibira de Hammam Sousse.

Les parts sont la propriété de Kamel Farhat dont les droits sont inscrits à Sousse le 10/8/2010, volume 558 n°374.

Il s'agit selon l'expertise d'un terrain planté d'oliviers couvert par le plan d'aménagement de la municipalité de Hammam Sousse. Il est limité au nord par les parcelles 536-538-539-540-541, à l'est et l'ouest 1 passage agricole, et au sud la parcelle 534.

Mise à prix après réduction de 40 % :

1/ Titre n°137195 Sousse : Neuf cent trente deux milles huit cent quatre vingt dix huit dinars (932.898.000DT).

2/ Les parts indivises dans le titre n°38223 Sousse : Trois cent quinze milles dinars (315.000.000 DT).

En plus des charges déjà tarifées par le tribunal, à 5.500.000DT à l'audience précédente, et les charges qui seront tarifées le jour de la présente adjudication.

La visite : se fait chaque jour au temps de travail sur rendez-vous.

Observation : Pour la communication du cahier des charges, contacter le greffe du tribunal de 1ère instance de Sousse 2 situé à Sousse ou l'avocat poursuivant. Pour participer aux enchères, il faut déposer au moins le 1/3 du prix indiqué à la trésorerie générale ou présenter un chèque certifié.

2023S00394VEPA1

Vente par adjudication aux enchères publiques

Après réduction de 40 %

Il sera procédé le lundi 24/4/2023 à 9h du matin, à la chambre des saisies immobilières du tribunal de 1ère instance de Sousse 2, à la vente du bien immeuble ci-après et suivant les conditions suivantes :

Le créancier : Banque internationale Arabe de Tunisie, SA, dont le siège social est à Tunis, 70-72, Avenue Habib Bourguiba, immatriculée au Registre de Commerce de Tunis sous le n°B187881996, élection domicile au bureau de son avocat Maître Lahmar Youssef sis à la Rue Docteur Calmette - Sousse.

Le débiteur saisi : Monsieur M'hamed ben Bechir Ben Ali Knani, demeurant à la rue Habib Thameur Kalaa Sghira, CIN n° 02847468.

Avocat poursuivant : Maître Lahmar Youssef, Avocat à la cour de cassation, sis à la rue du docteur Calmette - Sousse. (MF 342080S).

Les parts indivises mises en vente :

La totalité des 7085,441 parts indivises dans le titre foncier 16600 Sousse d'une superficie totale de 68860 m² composé des parcelles 386-387, situé à Zaarna Ouest délégation Kalaa Kibira gouvernorat de Sousse. Les parts concernées sont inscrites au titre foncier 16600 Sousse le 19/02/2014 volume 9 n°46. La partie exploitée par le débiteur saisi selon ses parts indivises, consiste en un terrain indépendant du reste des constructions bâties sur la parcelle A387, clôturé et à caractère agricole coté Ouest et nu côté Ouest, contenant un complexe résidentiel.

Journal Officiel de la République Tunisienne - Annonces Légales, Réglementaires et Judiciaires - 7 avril 2023

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