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Annonces Légales · N° 083 · 2020

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Page 2512 Journal Officiel de la République Tunisienne - Annonces Légales, Réglementaires et Judiciaires - 13 novembre 2020

Constitution d'un syndicat d'immeuble

En se référant au PV de l'assemblée tenue le 18 juillet 2020 enregistré sous le numéro 20702889 (Quittance : M043637) et en vertu de la décision de la commune de Ben Arous daté du 7 octobre 2020, il a été constitué le syndicat de la Résidence Hayet sis à l'avenue de la République, nouvelle médina 3. L'assemblée a approuvé l'élection du comité suivant :

Président : Moncef Bel Kineni
Secrétaire Général : Mohamed Mattoussi
Trésorier : Mohamed Rachid Esseghir
Membre : Atef Limam
Membre : Moez Massoudi
Membre : Omar Bouhamed
Membre : Mohamed Hédi Saidi.
2020402266APSF1

Homologation de résolutions

Fédération Tunisienne de Rugby

Adresse : Maison des Fédérations Sportives, Avenue de la Terre-Cité Olympique - 1003

Tunis

Identifiant Unique : 1060425N

Suivant procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire du 3/10/2020, enregistré à la recette des finances à Charguia I sous le numéro 20707440 quittance n°M104389, et des statuts mis à jour datés du même jour, enregistrés à la même recette des finances, sous le numéro 20807439, quittance n°M104383, dont 4 exemplaires de chacun ont été déposés auprès de la Présidence du Gouvernement, du Ministère de la Jeunesse, des Sports et de l'Intégration Professionnelle, du Comité National Olympique Tunisien et du Comité National d'Arbitrage Sportif, et un exemplaire de chacun au Registre National des Entreprises, sous le n°202091082, il a été décidé ce qui suit :

1- L'approbation des modifications apportées aux statuts portant sur les articles 8, 8 bis, 14, 15, 19, 21, 22, 23, 24, 26, 27, 52, 53, 88 et 99 se rapportant notamment à la création d'un comité électoral indépendant, la mise en conformité de la réglementation de la fédération par rapport aux règles de World Rugby et l'intégration de dispositions antidiscriminatoires et de respect des droits de l'homme ainsi que la modification de certaines dispositions de convocation et de fonctionnement.

2- La désignation des membres de comité électoral indépendant suivants pour un mandat de 4 années commençant avec les élections pour le mandat 2020-2024 et finissant avec la prononciation des résultats des élections pour le mandat 2024-2028 :

- Président : Mr Mahmoud Hamemi
- Rapporteur : Mr Ridha Kraiem
- Membre : Mlle Omaima Khadraoui.
2020R02388APSF2

Syndic Résidence Imen

9, Rue Farhat Ben Afia

El Manar 2, Tunis 2092

Suivant procès-verbal de l'assemblée générale ordinaire du 17 octobre 2020, enregistré à la recette des finances El Menzah IX en date du 02/11/2020 sous le n°20803392 quittance n°M070330. Le nouveau Bureau syndical de la Résidence Imen 9, Rue Farhat Ben Afia El Manar 2, Tunis 2092 est constitué comme suit :

Présidente : Melle Leila Ait Khalifa
Trésorière : Mme Elhem Azaiez
Membres :
Mr Wajdi Dghim
Mme Nadia Salah
Mr Med Béchir El Kadhi
Mme Leila Charrada.
2020R02465APSF2

Renouvellement du Syndic de copropriétaires de la Résidence

Phenicia Ben Arous

Suivant le PV de l'A.G.O en date du 10/9/2020 enregistré à la recette des finances Yassminet Ben Arous le 5/10/2020 sous le n°20701851 quittance n°M036236, il a été décidé la nomination des membres de comité du syndic comme suit :

Faouzi Hammi : Président du Syndic
Atef Chebbi : Secrétaire général
Khaled Medhioub : Trésorier
Driss Tebassi : Membre
Samir Ouertani : Membre
Wael Marzouki : Membre.
2020R02478APSF2

Avis

Une réunion de l'association sportive de l'Agence technique des transports terrestres dans le cadre d'une session électorale tenue le 29 août 2018 et l'enregistrement à la recette des finances sous le numéro 18803652 le 12 septembre 2018, ainsi que les statuts de l'Association sportive de l'Agence technique des transports terrestres :

Saifeddine Dahech : Président.
Mohammed Mourad Elbahri : Trésorier.
Ali El Issaoui : Trésorier adjoint.
Majdy El Werghi : Secrétaire général.
2018407205APSF2

Révision du statut de l'association

Conformément au Décret-loi N°66 daté du 14 juillet 2011 et au procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire réunie en date du 19 octobre 2020 le statut a été révisé.

Dénomination : Association Sportive du Tourisme.

Objet : Formation et encadrement des adhérents à travers la pratique des activités sportives collectives et individuelles et le développement de leurs capacités physiques et techniques et les hissés à un niveau élevé sportif et moral.

Numéro du visa : 4943 daté du 14 Août 1981.
Siège : 1 Avenue Mohamed V Tunis.

N° 83

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