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Annonces Légales · N° 122 · 2024

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Spécialité : sports pour personnes handicapées

Approbation reçue : N°6269 datée du 11 octobre 2024

Membres :

Présidente : Lajmi Faiza

Secrétaire général : Zribi Mohamed

Trésorière : Hammami Samira.

2024X01344APSF1

Homologation de résolutions

Renouvellement de mandat

Suivant le PV de l'assemblée générale du 29 Juillet 2024 enregistré à la recette des finances de Boumhal en date de 01/8/2024 sous le numéro 2470258 reçu n°M052048, il a été décidé le renouvellement de mandat de :

- Abderrazek Hidri : Président
- Abdelmoula Haj Fradj : Trésorier

Pour une durée d'un an du 29/7/2024.

2024R02618APSF2

Changement du nom d'une association et mise à jour de son statut

Conformément au procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire tenu le 8 septembre 2024 et enregistré à la recette des finances de Soliman le 1er octobre 2024 sous le numéro 02258 et quittance n°M055919, le nom de l'association a été modifié de l'«Association Féminine Katira Sport de Soliman» à l'«Athlétic Club de Soliman» et conformément au même procès-verbal tenu le 8 septembre 2024 le statut de l'association Athlétic Club de Soliman a été mis à jour et enregistré le 1er octobre 2024 sous le n°02257 quittance n°M055918 à la recette des finances de Soliman.

2024R02622APSF2

Assemblée générale

Syndicat des copropriétaires des maisons de la mer et des jardins Port El Kantaoui

En vertu du procès-verbal de l'assemblée générale ordinaire du Syndicat des copropriétaires des maisons de la Mer et des jardins à Port El Kantaoui, tenue le samedi 10 août 2024 à l'hôtel Mouradi Palace à El Kantaoui, et rédigé par acte notarié de Maître Imen Mhamdi et Maître Sihem Dekhil, enregistré au tribunal de Sousse 2 sous le numéro 1108 et dont une copie est déposée au bureau d'ordre de la municipalité de Hammam Sousse le 1er octobre 2024, il a été décidé ce qui suit :

- Un vote à l'unanimité en faveur de la seule liste candidate dirigée par M. Slim Ouahchi, lui accordant tous les pouvoirs prévus par le Code des droits réels et le règlement de copropriété, avec les membres suivants : Chourouk Houssi, Mohamed Fahmi Rahoui, Jalel Bouzid, Slim Righi, Yamina Labidi, Chadly Amrouni, Hattab Sayadi, Mustapha Ouahchi, Fatma Ernez, avec l'ajout de Aouicha Limaiem.
- Délibérations sur tous les points programmés dans l'ordre du jour de l'assemblée.
- Approbation à l'unanimité des rapports moral et financier pour l'année 2023.
- Approbation du budget prévisionnel pour l'année 2024 en maintenant le même montant que l'année précédente, soit 17 dinars par mètre carré par an.
- Désignation du commissaire aux comptes M. Seifeddine Chebil Mahjoub pour le contrôle des comptes du syndicat pour l'année 2024.
- Vote à l'unanimité d'une proposition interdisant l'accès et la participation à l'assemblée générale annuelle du syndicat à tout copropriétaire n'ayant pas réglé intégralement ses charges de copropriété jusqu'à l'année de l'assemblée générale, et ce à partir de l'année prochaine.
- Vote à l'unanimité pour que le syndicat soit l'unique entité à accorder les autorisations pour les travaux intérieurs dans les appartements conformément au Code des droits réels, tandis que la municipalité sera responsable des autorisations pour les travaux affectant les façades extérieures.
- Vote à l'unanimité pour que le syndicat récupère la gestion et la supervision des entrées de la station, notamment au niveau de l'entrée de la rue de la carène.

- A la demande du président élu du syndicat, l'assemblée générale a unanimement accepté de nommer Mme Chourouk Houssi au poste de vice-présidente du syndicat.
- Approbation majoritaire sur une décision stipulant que les propriétaires n'ayant pas réglé leur charges de copropriété ne peuvent pas bénéficier d'un emplacement privé pour l'installation du compteur électrique dans les espaces communs, et que ces niches pourront être fermées à clé par le syndicat, en veillant à ce que la STEG respecte cette décision.

2024S01335APSF2

Syndic Diar Hammamet

(MF/IU : 1609341F)

Cf. au P. V de l'AGO du 2/8/2024 enregistré au Lac le 26/8/2024 sous n°24707399 et P.V du comité directeur du 11/8/2024 enregistré au Lac le 26/8/2024 sous n°24707400; les 2 sont déposés à la municipalité du Lac le 9/10/2024, approbation du rapport moral et financier de 2023, quitus au bureau jusqu'au 2023, fixer les cotisations à partir de 2024 à 800 millimètres par m² de terrain bâti ou non, et élection du nouveau bureau : Mohamed BESBES (Président), Abdelmajid Hassairi (Vice-Président), Mohamed Noureddine Yaiche (Secrétaire général). Abdeljelil Kallel (Secrétaire général adjoint). Hichem Dabbabi (Trésorier), Rejeb Elloumi (Trésorier Adjoint), Kamel Driss (Membre) Bechir Makni (Membre).

2024402560APSF2

Election d'un nouveau comité directeur du syndic des propriétaires de la Résidence Essalem Cité Olympique - Cité El Khadhra 1003 Tunis

En vertu du procès-verbal de la réunion de l'assemblée générale ordinaire des propriétaires de la Résidence Essalem en date du 28 Avril 2024, déposé à la direction de l'hygiène et de la protection de l'environnement de la municipalité de Tunis en date du 24 septembre 2024 sous le n°1271 et enregistré à la recette des finances de la Charguia sous le n°24710643 quittance n°M116351 du 8 octobre 2024, il a été décidé ce qui suit :

Journal Officiel de la République Tunisienne - Annonces Légales, Réglementaires et Judiciaires - 22 octobre 2024

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